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Décisions

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Conseil d'administration
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Conseil d'administration

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  • 438e réunion 26 septembre 2017
    438A-2017-3725État du traitement des membres du personnel de direction de l’INRS 2016-2017, requis en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire
    438A-2017-3724Gestion des risques stratégiques – adoption du plan d’action
    438A-2017-3723Programmation annuelle 2017-2018 de l’utilisation des sommes en ressources informationnelles et planification triennale 2018-2021 des projets et des activités en ressources informationnelles
    438A-2017-3722Approbation du rapport financier annuel 2016-2017 – Système d’information financière des universités
    438A-2017-3721Approbation des états financiers 2016-2017 de l’INRS
    438A-2017-3720Réfection des laboratoires du Pavillon Édouard-Asselin (édifice 18) au Centre INRS-Institut Armand-Frappier, à Laval – Octroi d’un contrat de services professionnels en ingénierie, mécanique-électricité
    438A-2017-3719Réfection des laboratoires du Pavillon Édouard-Asselin (édifice 18) au Centre INRS-Institut Armand-Frappier, à Laval – Octroi d’un contrat de services professionnels en architecture
    438A-2017-3718Octroi d’un contrat entre l’INRS et la Société en commandite Gaz Métro pour le transport, la distribution et l’équilibrage du gaz naturel à l’édifice 17 du Centre INRS–Institut Armand-Frappier sis au 531, boulevard des Prairies, à Laval
    438A-2017-3717Fonds de dotation de l’INRS ─ Stratégie de placement proposée pour l’année 2017-2018
    438A-2017-3716Adoption de la Politique relative aux coûts de la recherche de l’INRS
    438A-2017-3715Adoption du Règlement sur les communications de l’INRS (Règlement 7)
    438A-2017-3714Motion de remerciements – M. Yves Bégin
    438A-2017-3713Recommandation relative à la nomination d’une personne désignée par l’INRS comme membre du comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec – M. Claude Arbour
    438A-2017-3711Renouvellement de mandat d’un membre à la commission des études et de la recherche de l’INRS – M. Mircea Vultur du Centre Urbanisation Culture Société
    438A-2017-3710Nomination d’un membre à la commission des études et de la recherche de l’INRS – M. André St-Hilaire du Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    438A-2017-3709Modifications au Protocole relatif aux conditions de travail des employé(e)s cadres de l’INRS
    438A-2017-3708Modifications au Règlement sur l’exercice des pouvoirs de l’INRS (Règlement 9)
    438A-2017-3707Motion de remerciements – Mme Lana Fiset
    438A-2017-3706Motion de remerciements – Mme Ginette Belleau
    438A-2017-3705Motion de remerciements – M. Claude Arbour
    437e réunion (spéciale) 24 août 2017
    437A(S)-2017-3704Renouvellement de mandat du directeur du Centre Eau Terre Environnement de l’INRS – M. Jean-François Blais
    436e réunion (spéciale) 21 juin 2017
    436A(S)-2017-3703Processus de désignation du directeur général de l’Institut national de la recherche scientifique ─ Durée de la consultation
  • 435e réunion 14 juin 2017
    435A-2017-3701Renouvellement des contrats d’assurance collective 2017-2018
    435A-2017-3699Renouvellement de mandat d’un membre du corps professoral à la commission des études et de la recherche – M. Charles Ramassamy du Centre INRS-Institut Armand-Frappier
    435A-2017-3698Modifications à la Politique de conformité réglementaire de l’INRS
    435A-2017-3697Motion de félicitations - Mme Satinder Kaur Brar
    435A-2017-3696Motion de remerciements - M. Claude Boucher
    434e réunion (spéciale) 15 mai 2017
    434A(S)-2017-3695Processus de désignation du directeur général de l’Institut national de la recherche scientifique ─ Nomination d’une personne pour siéger sur le comité de sélection
  • 433e réunion 20 avril 2017
    433A-2017-3694Modifications au Règlement sur les études supérieures de l’INRS (« Règlement 2 »)
    433A-2017-3691Renouvellement de mandat d’un membre du comité des ressources humaines de l’INRS
    433A-2017-3690Renouvellement de mandat d’un membre du comité d’audit de l’INRS
    433A-2017-3689Nomination d’un membre du comité exécutif de l’INRS
    433A-2017-3688Nomination d’un vice-président du conseil d’administration de l’INRS
    433A-2017-3687Motion de remerciements – Mme Mary-Ann Bell
    433A-2017-3686Présidence du conseil d’administration de l’INRS
    433A-2017-3685Enjeux de financement de l’INRS
    433A-2017-3684Budget des investissements en maintien des actifs immobiliers 2017-2018
    433A-2017-3683Budget de fonctionnement initial, plan des effectifs et marges de crédit 2017-2018
    433A-2017-3682Adoption du plan de redressement du Centre Eau Terre Environnement
    433A-2017-3681Baux entre l’INRS et Prometic Bioproduction inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 15 et l’édifice 70, situés sur le campus de l’INRS, à Laval (Québec)
    433A-2017-3680Entente de contribution à intervenir entre l’INRS et l’Agence de développement économique du Canada pour la mise à niveau du Laboratoire de biotechnologie environnementale au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    433A-2017-3679Terminaison de la collaboration entre l’INRS et la Fondation universitaire Armand-Frappier de l’INRS, pour les quatre centres de l’INRS
    433A-2017-3678Renouvellement de mandat de l’agent de la sécurité biologique de l’INRS
    433A-2017-3677Nomination et renouvellement de mandat de membres du comité d’éthique en recherche de l’INRS
    433A-2017-3676Modifications au Règlement sur l’exercice des pouvoirs de l’INRS (Règlement 9)
    433A-2017-3674Motion de remerciements – Mme Marie-Élise Parent
  • 432e réunion 14 février 2017
    432A-2017-3673Recommandation en vue de l’attribution du titre de docteur honoris causa de l’Université du Québec sous l’égide de l’Institut national de la recherche scientifique ─ M. Morinobu Endo
    432A-2017-3672Renouvellement de mandat de membres du comité d’éthique en recherche de l’INRS
    432A-2017-3671Adoption de la Politique sur EspaceINRS et le libre accès aux productions scientifiques de l’INRS
    432A-2017-3670Abrogation de la Politique sur les stagiaires postdoctoraux de l’INRS
    432A-2017-3669Nomination du directeur du Centre INRS-Institut Armand-Frappier ─ M. Pierre Talbot
    432A-2017-3668Renouvellement de mandat du directeur de l’administration et des finances de l’INRS – M. Claude Arbour
    432A-2017-3667Adoption d’un ordre du jour de consentement
    432A-2017-3664Conventions d’aide financière à intervenir entre l’INRS et le ministère responsable de l’Enseignement supérieur dans le cadre du programme du Fonds d’investissement stratégique du gouvernement fédéral