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Conseil d'administration
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Conseil d'administration

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  • 454eréunion (spéciale) 3 juillet 2019
    454A(S)-20190703-3937Nomination du titulaire de la Chaire Fernand-Dumont sur la culture de l’INRS
    454A(S)-20190703-3936Nomination du directeur du Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie de l’INRS ─ M. Claude Guertin
    454A(S)-20190703-3935Nomination de la directrice du Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS ─ Mme Ana Berta Lopes Correia Tavares
    454A(S)-20190703-3934Attestation du respect des conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure prévues à l’article 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour l’année universitaire 2018-2019
  • 453eréunion 12 juin 2019
    453A-20190612-3932Modifications à la structure organisationnelle de l’INRS
    453A-20190612-3931Renouvellement des contrats d’assurance collective 2019-2020
    453A-20190612-3930Refonte du Règlement sur les ressources humaines (Règlement 6)
    453A-20190612-3929Modification du Règlement sur l’exercice des pouvoirs (Règlement 9)
    453A-20190612-3928Modification du Règlement de régie interne (Règlement 1)
    453A-20190612-3927Modification de la Politique de sécurité informatique
    453A-20190612-3926Bail entre l’INRS et Kisoji Biotechnologie inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    453A-20190612-3925Bail entre l’INRS et Bio-K Plus International inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    453A-20190612-3924Octroi d’un contrat à la compagnie Tescan en vue de l’acquisition d’un CT-Scanneur (CoreTom Extended Height Exclosure) pour la réalisation du projet « Centre multidisciplinaire de scanographie pour les sciences naturelles, le génie et le Nord » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    453A-20190612-3923Modification de la Politique d’encadrement de la gestion des fonds de recherche et abrogation de la Politique de partage des pertes nettes découlant de mauvaises créances
    453A-20190612-3922Nomination et renouvellement de mandat au comité d’éthique en recherche
    453A-20190612-3921Nomination d’un membre du corps professoral à la commission des études et de la recherche – M. David Chatenet du Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie
    453A-20190612-3920Renouvellement du mandat du protecteur universitaire de l’INRS – M. Michel Quimper
    453A-20190612-3919Renouvellement du mandat d’un membre au comité des ressources humaines
    453A-20190612-3918Modifications des Lettres patentes de l’INRS
    453A-20190612-3917Modification de la Politique relative aux statuts des professeurs associés, invités et honoraires
    453A-20190612-3916Modification de la Politique contre les violences à caractère sexuel
    453A-20190612-3915Abrogation de la Politique sur l’octroi d’un montant forfaitaire en reconnaissance d’une très bonne performance
  • 452eréunion 17 avril 2019
    452A-20190417-3912Modifications de la Politique relative aux conditions de travail des cadres et abrogation de la Politique d’intégration des directeurs de centre au corps professoral
    452A-20190417-3911Nomination d’un directeur par intérim au Centre Énergie Matériaux Télécommunications ─ M. Jean-Claude Kieffer
    452A-20190417-3910Renouvellement du mandat du vice-président du conseil d’administration
    452A-20190417-3909Présidence du conseil d’administration de l’INRS
    452A-20190417-3908Budget des investissements en maintien des actifs immobiliers 2019-2020
    452A-20190417-3907Adoption du budget de fonctionnement initial, du plan des effectifs et des marges de crédit 2019-2020
    452A-20190417-3906Modification de la Politique sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
    452A-20190417-3905Ouverture d’un compte d’opérations pour la Fondation de l’INRS
    452A-20190417-3904Convention d’aide financière entre l’INRS et le ministère responsable de l’enseignement supérieur dans le cadre du projet de réfection du pavillon Édouard-Asselin
    452A-20190417-3903Modification de la Politique sur la sécurité et le bon ordre
    452A-20190417-3902Nomination et renouvellement de mandats au comité d’éthique en recherche de l’INRS
    452A-20190417-3901Nomination d’une membre au comité de gouvernance et d’éthique de l’INRS
    452A-20190417-3900Motion de remerciements – Mme Satinder Kaur Brar
    452A-20190417-3899Motion de remerciements – Mme Suzanne Rémy
  • 451eréunion 19 février 2019
    451A-20190219-3897Modifications au Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
    451A-20190219-3896Plan décennal des investissements universitaires 2019-2029
    451A-20190219-3895Renouvellement du bail entre l’INRS et Gestion Immeuble Place Bonaventure concernant la location d’espaces à Place Bonaventure pour les activités du Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    451A-20190219-3894Entente de services entre l’INRS et Turnstone Biologics concernant les services offerts par le Centre national de biologie expérimentale
    451A-20190219-3893Contrat de services et entente de confidentialité entre l’INRS et le Comité d’organisation des Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2019
    451A-20190219-3892Propositions du comité ad hoc sur la valorisation
    451A-20190219-3891Frais majorés pour les étudiants internationaux
    451A-20190219-3890Adoption du Plan stratégique 2019-2024 de l’INRS
    451A-20190219-3889Recommandation relative à la nomination d’une personne désignée par l’INRS comme membre du comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec – M. Claude Arbour
    451A-20190219-3888Radioprotection / utilisation de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement – changement du responsable institutionnel et du répondant du Centre INRS-Institut Armand-Frappier
    451A-20190219-3887Désignation du directeur de la recherche et des affaires académiques comme membre du conseil d’administration de Camelus
    451A-20190219-3886Renouvellement de mandat d’un membre du comité de placement de l’INRS
    451A-20190219-3885Modifications à la Politique relative aux coûts de la recherche
  • 450eréunion (spéciale) 30 janvier 2019
    450A(S)-20190130-3884Contrat de financement de la recherche entre l’INRS et Système MAÉVA inc. pour la réalisation du projet Advanced Simultaneous Wireless Information and Power Transfer (SWIPT) Technologies for Next-Generation Consumer Electronics and Smart IoT Applications au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    450A(S)-20190130-3884Contrat de financement de la recherche entre l’INRS et Système MAÉVA inc. pour la réalisation du projet Advanced Simultaneous Wireless Information and Power Transfer (SWIPT) Technologies for Next-Generation Consumer Electronics and Smart IoT Applications au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    450A(S)-20190130-3883Nomination d’un directeur par intérim au Centre INRS–Institut Armand-Frappier ─ M. Alain Lamarre