Une référence sur le droit d’auteur pour les professeurs et les chercheurs

Que puis-je utiliser dans la préparation de mes notes de cours? Que puis-je faire des logiciels et banques de données sur Internet? Quand suis-je considéré contrevenir aux droits d’auteur d’un tiers? Quelles sont les règles applicables quant à l’usage d’œuvre protégée par droit d’auteur en matière de recherche?

Ou encore :  « Un chercheur souhaite préparer une présentation visuelle sur l’impact du réchauffement de la planète en y incorporant plusieurs éléments de documentaires qu’il a visionnés au cours des dernières années. Il fait part de son projet lors d’un souper entre amis à un autre chercheur de l’Université du Savoir. N’ayant toujours pas commencé à travailler sur la présentation visuelle, il apprend que cet autre chercheur a devancé son projet et qu’il a fait avant lui une présentation visuelle aux dirigeants de l’Université du Savoir. Le chercheur qui avait eu initialement l’idée, a-t-il ou non un recours pour faire valoir ses droits? »

Guide sur les droits d’auteur

Vous trouverez réponse à ces questions et à bien d’autres dans la nouvelle version du Guide sur les droits d’auteur (PDF) conçu à l’intention de la communauté en milieu universitaire. Cette édition intègre les modifications apportées récemment à la Loi sur le droit d’auteur.

Le guide présente l’environnement légal du droit d’auteur, un droit qui se distingue des autres droits de propriété intellectuelle. Il fait le point entre autres sur les types d’œuvres protégées par ce droit, les règles applicables à l’environnement numérique, les types de droit d’auteur ainsi que les exceptions spécifiques aux établissements d’enseignement et aux bibliothèques, notamment.

Les auteurs du guide concluent ceci : « Bien que le droit d’auteur soit un domaine riche en questions encore non résolues, il est essentiel d’en connaître les principes de base. Si une seule chose devait être retenue, il s’agit sans nul doute de la suivante : Il est préférable de tenir pour acquis que toutes les œuvres, quelles qu’elles soient, sont protégées par droit d’auteur! »

Ce guide a été réalisé par le Réseau universitaire en transfert des technologies de l’Est du Québec, dont fait partie l’INRS, avec le soutien d’une subvention du Programme de mobilisation de la propriété intellectuelle.