Comité de gouvernance et d'éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique a notamment la responsabilité d’élaborer des règles de gouvernance et d’éthique régissant la conduite des activités de l’INRS et d’évaluer les pratiques en vigueur en matière de gouvernance tant au sein du conseil d’administration et que la communauté universitaire de l’INRS.

Outre les pouvoirs qui lui sont conférés par le Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration (PDF) et le Code d’éthique de la communauté universitaire de l’INRS, le comité de gouvernance et d’éthique s’intéresse principalement aux règles et aux pratiques de gouvernance, aux questions relatives à la déontologie et à l’éthique, à l’évaluation du fonctionnement du conseil d’administration et des administrateurs, ainsi qu’à la formation de ces derniers.

Membres indépendants

Marie-Pierre Ippersiel
PRIMA Québec

Début : 14 février 2024
Fin : 13 février 2026
Nb mandat : 2^e
Décret ou Décision : 492A-20240213-4353

Emily Sarah Kirby
Présidente du comité de gouvernance et d’éthique / Centre de génomique et politiques McGill

Début : 21 octobre 2022
Fin : 20 octobre 2024
Nb mandat : 2^e
Décret ou Décision : 482A-20220921-4233

Andrée Blanchet
Centre hospitalier de l’Université de Montréal

Début : 1^er octobre 2023
Fin : 30 septembre 2025
Nb mandat : 1^er
Décret ou Décision : 489A-20230920-4326

Secrétaire

Michel Fortin
Secrétaire général de l’INRS

Début : 18 avril 2018
Fin : 17 avril 2028
Nb mandat : Ex officio
Décret ou Décision : 482A-20220921-4236

Charte du comité de gouvernance et d’éthique (PDF)

Consultez les articles suivants :

Article 5 ⇒ Rôles et responsabilités

Article 6 ⇒ Composition et mandat (voir liste des membres)

Article 6.1 ⇒ Le comité de gouvernance et d’éthique est composé de trois administrateurs externes. Les membres du comité de gouvernance et d’éthique sont recommandés par la présidente du conseil d’administration et nommés par le conseil d’administration.

Article 6.2 ⇒ La durée du mandat des membres du comité de gouvernance et d’éthique est de deux ans. Ces mandats sont renouvelables.

Article 6.3 ⇒ Les membres du comité de gouvernance et d’éthique demeurent en fonction malgré l’expiration de leur mandat jusqu’à ce que le conseil d’administration ait pourvu à leur remplacement ou ait renouvelé leur mandat.

Article 6.4 ⇒ La durée du mandat du président du comité de gouvernance et d’éthique est de deux ans et ce mandat est renouvelable.

Comité de gouvernance et d’éthique

Membres indépendants

Secrétaire