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Droits et responsabilités des étudiantes et étudiants

Par la Déclaration des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants, l’Institut national de la recherche scientifique (INRS) réaffirme son engagement auprès de sa communauté d’offrir un milieu d’études, de recherche et de travail sain et sécuritaire favorisant la réussite.

Déclaration des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants

Les droits et responsabilités des étudiantes et étudiants sont au cœur de l’expérience universitaire à l’INRS.


1. Le droit à une formation universitaire de qualité

De façon générale et dans les limites des ressources dont dispose l’INRS, tout membre de la communauté étudiante a droit à des programmes de formation et à divers services qui répondent adéquatement aux objectifs généraux des différents cycles d’études, au respect de son programme d’études ainsi qu’à une évaluation équitable. 

De manière plus concrète, cela veut dire qu’à titre d’étudiante ou d’étudiant de l’INRS, vous avez droit, entre autres, à un plan de cours détaillé, à une évaluation commentée de vos travaux, essais, examens, mémoires ou thèses dans des délais raisonnables, et que vous pouvez vous exprimer sur la qualité des cours, l’enseignement reçu ainsi que sur la qualité de l’encadrement obtenu. 


2. Le droit à un encadrement de qualité

La qualité de l’encadrement offert à la communauté étudiante est un facteur clé de la réussite et de votre bien-être durant votre cheminement universitaire. Tout membre de la communauté étudiante peut, à titre d’exemples, obtenir du soutien et des conseils des membres du corps professoral dans le cadre de son parcours d’études, bénéficier de certains congés, avoir un encadrement continu ainsi qu’une appréciation, dans les délais prévus, de l’avancement de ses travaux tout au long de sa formation. 


3. Le droit à l’information et à la protection des renseignements personnels

L’INRS diffuse et rend facilement accessible toutes les informations au sujet des documents normatifs ainsi que tous les changements à leur sujet, notamment ceux ayant une incidence sur le cheminement universitaire. À titre d’étudiante ou d’étudiant à l’INRS, vous pouvez notamment obtenir de l’information sur les exigences et modalités liées à votre cheminement, sur les échéanciers et les personnes aptes à vous aider ainsi que sur tout changement pouvant influencer la poursuite de votre programme d’études. 


4. Le droit à la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle, incluant les droits d’auteur, est au centre de la vie universitaire. Sa saine gestion constitue une question d’équité et d’intégrité universitaire face à l’ensemble des membres de la communauté universitaire. 

Ainsi, conformément aux documents normatifs, les étudiantes et étudiants ont droit à la reconnaissance de leurs droits de propriété intellectuelle et de leurs droits d’auteur, de même qu’à la reconnaissance de leur contribution lors d’une publication. 


5. Le droit de participer à la vie associative

Afin de permettre à tout membre étudiant de vivre une expérience de qualité et de permettre son épanouissement dans son milieu, l’accès à une vie associative est un apport essentiel. Chacune et chacun peut s’engager dans une association étudiante, un comité ou une instance de l’INRS. 


6. Le droit à un milieu de formation de qualité

Tout membre de la communauté étudiante bénéficie d’un milieu de vie universitaire bienveillant et de haute qualité. Cela implique notamment le respect et des relations exemptes d’abus ou de harcèlement psychologique, sexuel et professionnel; des rapports exempts de discrimination ainsi que la protection contre toute conduite abusive, pour ne citer que quelques exemples. 


7. Le droit à une formation universitaire en français

En cohérence avec le statut du français, langue officielle du Québec, et les documents normatifs, l’enseignement et la recherche faite à l’INRS doivent être en langue française. Ainsi, l’étudiante ou l’étudiant peut généralement recevoir un enseignement et une documentation en français, ou être informé lorsqu’il y a dérogation à ce principe. 

La communauté non francophone doit être informée préalablement que son programme est donné en français et avoir une période suffisante pour parfaire sa connaissance du français.  


8. Responsabilités des membres de la communauté étudiante

Chaque étudiante et étudiant admis à l’INRS doit respecter les documents normatifs de l’INRS et accepter les obligations qui s’y rattachent. Vous devez aussi, à titre de membre étudiant, contribuer activement à la réussite de votre formation et assumer personnellement toutes les tâches exigées dans le cheminement de votre programme d’études. 

Prenez connaissance de la liste exhaustive des responsabilités de la communauté étudiante dans la version complète de la Déclaration des droits et responsabilités des étudiantes et étudiantes (PDF).

Si vous avez des questions concernant la Déclaration des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants, communiquez avec nous.