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Documents normatifs

Le répertoire des documents normatifs regroupe les règlements, les politiques, les directives, les procédures, les chartes et les codes de l’INRS.

Les documents normatifs, tous disponibles en format PDF, sont classés par ordre alphabétique. Une polique peut, dans certains cas, être suivie de sa directive ou de sa procédure. Les documents normatifs traduits en anglais sont classés sous les documents en français.

Règlements

Règlement 3 : Recherche
Règlement 4 : Planification
Règlement 5 : Administration et finances
Règlement 6 : Ressources humaines
Règlement 7 : Communications
Règlement 8 : Gestion documentaire
Règlement 9 : Exercice des pouvoirs
Règlement 10 : Protecteur universitaire
Règlement 11 : Affaires juridiques


Politiques, directives, procédures, chartes et codes

Acceptation des dons (Politique d’)
Activités d’audit (Politique relative aux)
Appréciation de l’enseignement (Directive sur l’)
Bourses d’excellence pour les stages de 1er cycle en recherche (Directive sur les)
Chaires de recherche du Canada (Directive relative aux)
Comité d’audit (Charte du)
Comité de gouvernance et d’éthique (Charte du)
Comité des ressources humaines (Charte du)
Conditions de travail des associées et associés de recherche (Politique relative aux)
Conditions de travail du personnel cadre (Politique relative aux)
Conditions de travail du personnel non syndiqué (Politique relative aux)
Conditions de travail des membres de la communauté étudiante du Centre Urbanisation Culture Société (Directive relative aux)
Confidentialité des renseignements personnels recueillis par des moyens technologique (Politique de)
Conformité réglementaire (Politique de)
Déclaration de conformité réglementaire (Directive relative à la)
Continuité des activités et de gestion des mesures d’urgence (Politique de)
Contrats d’approvisionnement, de services, de technologies de l’information et de travaux de construction (Politique sur les)
Cotutelles de thèse (Procédure relative aux)
Dénonciation d’irrégularités (Directive sur la)
Disclosure of Wrongdoing Directive
Déontologie de l’expérimentation animale (Politique de)
EspaceINRS et sur le libre accès aux productions scientifique (Politique sur)
Dépôt des productions scientifiques sur EspaceINRS et le libre accès (Procédure pour)
Désignation de membres au conseil d’administration (Procédure sur la)
Désignation des membres de la commission des études et de la recherche (Procédure sur la)
Développement durable (Politique sur le)
Élection à la présidence du conseil d’administration (Procédure d’)
Emprunt, la réactivation ou la consultation des documents du Service des archives et de la gestion documentaire (Directive sur l’)
Encadrement de la gestion des fonds de recherche (Politique d’)
Éthique (Code d’)
Éthique en recherche avec des êtres humains (Politique d’)
Éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration (Code d’)
Évaluation de la performance du conseil d’administration et d’auto-évaluation de ses membres (Procédure d’)
Évaluation des programmes d’études (Politique d’)
Gouvernance en matière de protection des renseignements personnels (Politique sur la)
Gouvernance en matière de sécurité et de gestion des actifs informationnels (Politique de)
Harcèlement, la discrimination et l’incivilité (Politique contre le)
Harassment, Discrimination, and Incivility Policy
Liberté académique dans le milieu universitaire (Politique sur la)
Linguistique (Politique)
Nomination et renouvellement de mandat de la directrice scientifique ou du directeur scientifique
Octroi d’un fonds de démarrage aux membres du corps professoral nouvellement à l’emploi (Politique relative à l’)
Partage des coûts du soutien financier aux étudiants en maîtrise professionnelle, maîtrise de recherche et doctorat (Politique concernant le)
Prix et distinctions pour la communauté étudiante (Directive régissant l’attribution des)
Prix Perron-Desrosiers (Directive pour l’attribution du)
Prix Planète (Directive sur les modalités d’attribution des)
Professeurs émérites (Directive relative aux)
Programme des ambassadeurs étudiants (Directive relative au)
Student Ambassador Program Directive
Propriété intellectuelle (Politique sur la)
Intellectual Property Policy
Prix d’excellence du directeur général et la Médaille académique d’or du Gouverneur général (Directive relative au concours pour l’attribution des)
Director General’s Awards and the Governor General’s Academic Gold Medal Directive
Reconnaissance des regroupements de recherche émergents (Politique sur la)
Reconnaissance des regroupements de recherche externes (Politique sur la)
Reconnaissance des regroupements de recherche externes (Procédure sur la)
Reconnaissance du personnel (Directive sur la)
Réduction volontaire du temps de travail (Directive concernant la)
Remboursement des dépenses (Directive concernant le) – à compter du 18 mars 2024
Répertoire des tarifs préférentiels hôteliers – édition 2024
Formulaire de rapport de dépenses (PDF interactif)
Remboursement des dépenses pour consultant externe (Rapport de dépenses à imprimer)
Rémunération du personnel de direction supérieure (Politique de)
Santé mentale étudiante (Politique sur la)
Santé et sécurité du travail (Politique sur la)
Sécurité et le bon déroulement des activités (Politique sur la)
Soutien financier de la communauté étudiante du secteur des sciences sociales (Directive de)
Soutien financier de la communauté étudiante des secteurs des sciences de la santé et des sciences pures et appliquées (Directive de)
Soutien financier aux étudiants pour des projets académiques, scientifiques et visant l’amélioration de la qualité de vie dans les centres (Directive relative au programme de)
Student Financial aid program for Academic and Scientific Projects Aimed at Improving Quality of life at Centres Directive
Stagiaires postdoctoraux (Directive relative aux)
Statuts des professeures ou professeurs associés, invités et honoraires (Politique relative à l’octroi de)
Politique de télétravail
Usage du tabac, de la cigarette électronique et du cannabis (Politique relative à l’)
Utilisation du fonds de fonctionnement par la direction d’un centre (Directive sur l’)
Vidéosurveillance avec enregistrement et des registres des entrées et des sorties (Directive relative à la gestion de la)
Violences à caractère sexuel (Politique contre les)
Sexual Violence Policy


Guides

Rédaction des avis d’inscription (Guide de)
Rédaction des documents normatifs (Guide de)
Rédaction inclusive – Inclusivement vôtres! (Guide)

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