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Éthique de la recherche

L’INRS a mis sur pied des comités qui ont pour but de veiller à l’application des règles qui entourent la participation des êtres humains, des animaux ou l’utilisation de matières comportant des risques biologiques dans les projets de recherche.

Ce suivi est également nécessaire pour assumer notre responsabilité envers les organismes subventionnaires fédéraux puisque notre université est signataire, comme toutes les institutions universitaires du Canada, de l’Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche du gouvernement fédéral. Il est clairement spécifié dans cette entente que l’institution doit mettre en place le suivi requis pour s’assurer de la bonne gestion des fonds fédéraux en accord avec leurs politiques. L’INRS s’est dotée en 2012 d’une Politique d’intégrité en recherche.

Comité d’éthique en recherche avec des êtres humains

Le Comité d’éthique en recherche avec des êtres humains (CER) relève du conseil d’administration de l’INRS, qui veille notamment à l’application de la Politique d’éthique en recherche avec des êtres humains dont s’est dotée l’INRS.

Cette politique est inspirée de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains, qui présente la position commune aux Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).

Le CER a le mandat de voir à ce que toute recherche à laquelle le nom de l’INRS est associé respecte les normes éthiques prescrites dans la Politique. À cette fin, il a le mandat d’examiner et d’approuver tous les projets de recherche impliquant des êtres humains présentés par les professeurs et les étudiants de l’INRS, que ces projets fassent ou non l’objet d’une demande de financement. Ceux-ci ont la responsabilité de soumettre leur demande de certificat d’éthique au CER avant le début des travaux et ne peuvent les entreprendre avant d’avoir obtenu l’approbation du CER. 

Personnes-ressources

Marie-Claude Proulx, M.Sc.
Coordonnatrice du Comité d’éthique en recherche avec des êtres humains
Agente de recherche – post-octroi
Service à la recherche
490, rue de la Couronne
Québec (Québec) G1K 9A9
Téléphone : 418 650-7434
Télécopieur : 418 654-3858
cer@inrs.ca

Xavier Leloup
Président du Comité d’éthique en recherche avec des êtres humains
Centre Urbanisation Culture Société
385, rue Sherbrooke Est
Montréal (Québec)  H2X 1E3
cer@inrs.ca

Important : À partir du 28 août 2023, la plateforme Web Nagano est disponible pour le dépôt et le suivi des projets de recherche se déroulant sous les auspices de l’INRS, impliquant des activités de recherche avec les êtres humains.  

Veuillez-vous connecter à la plateforme pour vos :

1) Demandes de certificat éthique (incluant les reconnaissances) et les demandes de modifications à un certificat actif,

2) Renouvellements annuels d’un certificat actif,

3) Demandes de libération des fonds de recherche préalable à une demande éthique

4) Demandes d’exception à la certification éthique pour projet de recherche avec les êtres humains.

Comité institutionnel de protection des animaux

Le Comité institutionnel de protection des animaux (CIPA) relève de la Direction scientifique de l’INRS.

En lien avec les activités de recherche menées au Laboratoire national de biologie expérimentale et dans le cadre de son mandat, le CIPA a entres autres pour fonctions :  

  • de veiller à l’application de la Politique de déontologie de l’expérimentation animale;
  • d’assurer la sécurité des animaux et des installations de l’INRS;
  • d’évaluer, approuver, modifier et renouveler tous les protocoles d’utilisation des animaux en recherche.


Personne-ressource

Krista Heinonen
Présidente du Comité institutionnel de protection des animaux
Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie

531, boul. des Prairies
Laval (Québec) H7V 1B7
krista.heinonen@inrs.ca

Comité de biosécurité

Le Comité de biosécurité relève du Comité de santé et de sécurité du campus Laval, qui comprend le Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie et le Laboratoire national de biologie expérimentale.

Le Comité veille à l’application et au respect des lois, règlements et directives de sécurité et est responsable :

  • de l’élaboration, de l’application et de la révision du programme de biosécurité ;
  • d’assurer la formation nécessaire au personnel, aux étudiants et aux stagiaires avant le début des travaux ;
  • d’évaluer les risques des projets de recherche ;
  • de conseiller et fournir l’information scientifique au personnel des laboratoires ;
  • de voir à l’organisation de séances de formation et d’information sur le comportement sécuritaire dans les laboratoires.


Personne-ressource

Maritza Jaramillo
Présidente du Comité de biosécurité
Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie
531, boul. des Prairies
Laval (Québec) H7V 1B7
maritza.jaramillo@inrs.ca

Documentation et sites de référence

1. Éthique de la recherche avec des êtres humains

Politiques et ententes


Formulaires


Exemple de lettre d’invitation pour des projets avec des êtres humains


Exemple de lettre d’information et de demande de consentement pour des projets avec des êtres humains


Exemples de formulaire d’engagement à la confidentialité


Sites de référence


Formations en ligne


2. Éthique de la recherche avec des animaux

Politique


Mandat


3. Comité de biosécurité

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